Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre Européen des Sciences du Goût
Association pour le Développement, la Recherche, l'Enseignement et les Soins dans les CHU (ADRESS-CHU)

Numéro de dépôt :
99803971
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/07/2009

Présentation de la marque Centre Européen des Sciences du Goût

Déposée le 21 juillet 1999 par l'association loi 1901 pour le Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Centre Européen des Sciences du Goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement domicilié(e) Hôpital du Bocage - Secrétariat du Centre d'Explorations Fonctionnelles, 2 boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny, 21034 DIJON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 117 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque Centre Européen des Sciences du Goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre Européen des Sciences du Goût est expirée depuis le 21 juillet 2009.

pour le Développement a également déposé les autres marques suivantes : M MOSAIQUE


Association pour le Développement, la Recherche, l'Enseignement et les Soins dans les CHU (ADRESS-CHU) - Hôpital du Bocage - Secrétariat du Centre d'Explorations Fonctionnelles, 2 boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny, 21034 DIJON CEDEX - France - SIREN 335117818


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Formation ; enseignement ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, symposiums, séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication de livres. Recherches scientifiques et industrielles ; recherches biologiques, en bactériologie ; en chimie ; recherches techniques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; recherche et développement de produits nouveaux pour des tiers.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.